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Marques déposées par Cave coopérative vinicole de GIGONDAS
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DOMAINE DE LA SOUCHIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SOUCHIERE
Cave coopérative vinicole de GIGONDAS

Numéro de dépôt :
1718082
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/02/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOUCHIERE

Déposée le 9 février 1990 par Cave coopérative vinicole de GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA SOUCHIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave coopérative vinicole de GIGONDAS, domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I - France.

La marque DOMAINE DE LA SOUCHIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SOUCHIERE est expirée depuis le 9 février 2000.

Cave coopérative vinicole de GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BARON , LA DAME DE MONTMIRAIL , PITCHOUNET , LA DAME DE BEAUMIRAIL , LE BARON DES ADRETS , DOMAINE HAUTE BOISSIERE , DOMAINE CHANT DES DUCS , BEAUMIRAIL , LA FONT LOUISIANE , LE POT DU BARRY


Cave coopérative vinicole de GIGONDAS - 84190 GIGONDAS - France


T.M.I - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux-de-vie exclusivement d'Appelation d'Origine boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie